Règlement intérieur
Règlement intérieur applicable aux stagiaires (articles L6352-3 à L6352-5 du Code du travail).
Champ d'application
Le présent règlement s'applique à tous les stagiaires pour la durée de la formation.
Hygiène et sécurité
Chaque stagiaire respecte les consignes de sécurité des locaux d'accueil.
Discipline
Ponctualité, assiduité, comportement respectueux. Les feuilles d'émargement sont signées par demi-journée.
Sanctions et garanties
[À COMPLÉTER] (échelle des sanctions et droits de la défense, conformément au Code du travail).
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